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Quelles autorisations doit on avoir pour poser ou remplacer une fenêtre ?

Quelles autorisations dois avoir pour poser ou remplacer une fenêtre ?

Que l'on pose une fenêtre neuve ou que l'on remplace une fenêtre existante, il faut parfois avoir une autorisation pour pouvoir entamer les travaux. Ces autorisations sont à demander dans la mairie de votre commune. Elles sont différentes d'un projet à l'autre et dépendent généralement des caractéristiques des nouvelles fenêtres.

Lorsque l'on construit une maison ou un immeuble d'appartements, les travaux sont considérés comme une création d’ouverture. Ils font partie intégrante des travaux de construction. L’autorisation pour la pose des fenêtres sera accordée en même temps que l’autorisation de construire, lorsque l'on a déposé le permis de construire.

Dans le cadre d'un remplacement de fenêtre, s'il s'agit de l'identique, il n'y a aucune autorisation à demander. Ces travaux sont considérés comme des travaux d’entretien ou de réparation courante.
Si on change une fenêtre simple vitrage en double vitrage, il ny a pas non plus d'autorisation à demander.
En revanche, si l'on souhaite modifier la forme ou la matière de la fenêtre, il faudra se renseigner en mairie et demander une autorisation.

Pour terminer, dans la cadre de la création d'une nouvelle fenêtre dans un mur qui n'en possédait pas, il s'agit alors de déposer une demande de permis de construire.

Nous aurons le plaisir d'échanger avec vous et de répondre à vos demandes de renseignements.
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